Mentions légales

Le directeur de la publication du site Internet est René-Paul ROQUE, pris en qualité de représentant légal d’ICOPROM. Le présent site est hébergé par la société OVH. Il est la propriété de la société ICOPROM, SARL au capital de 10.000 Euros, dont le siège social est situé 44, rue Roux de Brignoles 13006 MARSEILLE Numéro SIREN 881 772 578 R.C.S. Marseille. N° de TVA intracommunautaire FR 94 881772578. Téléphone 09 75 21 51 04 Email infos@icoprom.fr

L’utilisateur du site icoprom.fr reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. L’utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter. Le site n’utilise pas de cookie.

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse d’ICOPROM est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques d’ICOPROM et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) et sont déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuées à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse d’ICOPROM est prohibée, au sens des articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les utilisateurs visiteurs du site Internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable d’ICOPROM.